MENTIONS LÉGALES
Www.ChateauxMedievaux.Com
Propriété intellectuelle
Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu (textes, images, photographies et base de données) sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle du contenu du site "www.chateauxmedievaux.com", par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de www.chateauxmedievaux.com ou de son auteur, est illégale et interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
"www.chateauxmedievaux.com" ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.
L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord préalable de "www.chateauxmedievaux.com", à l'exception de l'utilisation des seules photographies mentionnant un autre copyright ou autre nom d'auteur que celui de "www.chateauxmedievaux.com", cas dans lequel l'autorisation de reproduction de la photographie concernée ne pourra vous être concédé que par son auteur.
Informatique et Libertés
Les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site via le formulaire contact sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par "www.chateauxmedievaux.com".
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via le formulaire contact directement accessible sur le site internet www.chateauxmedievaux.com.
Ce site internet est déclaré à la CNIL sous le numéro 1409923.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, "www.chateauxmedievaux.com" décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
"www.chateauxmedievaux.com" ne pourra être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Lien vers des sites internet externes
"www.chateauxmedievaux.com" propose sur son site des liens vers divers sites internet externes. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés, notamment dans le cadre de partenariats ou de complément d’informations. "www.chateauxmedievaux.com" ne pourra être tenu pour responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.Hébergeur
Ce site est hébergé par la société OVHAdresse : 2 rue kellermann 59053 ROUBAIX
Adresse du site internet OVH : www.ovh.com
Adresse email de contact : support@ovh.com
Disponibilité et accessibilité du site
"www.chateauxmedievaux.com" s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux internautes utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.
Toutefois, "www.chateauxmedievaux.com" ne pourra être tenu pour responsable, en cas d'indisponibilité ponctuelle ou prolongé du site, pour quelque cause que ce soit.
Responsable Publication
Mr Lenoir - Contact
Cookies
Dans le cadre de l’utilisation du site internet www.chateauxmedievaux.com, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans de petits fichiers appelés COOKIES, et enregistrés sur votre ordinateur/tablette/smartphone.
Certains de ces cookies sont indispensables pour votre navigation sur notre site internet, leurs fonctions étant notamment de mémoriser certains de vos choix, par exemple lors d'ajout d'article à votre panier ou lors de la saisie de vos coordonnées de livraison.
Des cookies supplémentaires peuvent être utilisés pour mesurer l'audience et analyser le cheminement des internautes sur notre site internet afin d'améliorer son ergonomie et ses performances. En dehors de la saisie volontaire de vos coordonnées lors d'une commande de l'un de nos produits, ou lors de la saisie volontaire de vos coordonnées dans notre formulaire de contact, les données recueillies sont anonymes et ne permettent en aucun cas de vous identifier.
Afin de pouvoir profiter de toutes les fonctionnalités de notre site et de bénéficier de la meilleure navigation possible, nous vous recommandons vivement l'acceptation des Cookies, toutefois, vous pouvez à tout instant refuser ceux-ci en paramètrant votre navigateur internet, à l'aide des liens ci-dessous.
Internet ExplorerFirefox
Chrome
Safari
Certains services issus de sites tiers peuvent également générer des cookies, c'est le cas des boutons de partage des réseaux sociaux comme Facebook ou Twitter notamment. Ces sociétés ayant leurs propres politiques en matière de gestion des cookies, nous vous invitons à consulter directement auprès d'elles les règles de protection de la vie privée des utilisateurs qu'elles se sont fixées.
La société ESPRIT MAQUETTE
Fabrication des maquettes de châteaux et engins de sièges vendues sur www.chateauxmedievaux.com
La société ESPRIT MAQUETTE est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun (Siret 493 114 243 00014), le siège social est situé au 8 Allée du Fief de Moulignon - 77310 Saint-Fargeau Ponthierry.
Contenu ESPRIT MAQUETTE sur www.chateauxmedievaux.com
Le contenu de la boutique en ligne ESPRIT MAQUETTE sur le site www.chateauxmedievaux.com est composé de textes, d'images (animées ou non) et de diaporamas. Toute représentation totale ou partielle de ce contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société ESPRIT MAQUETTE, est illégale et interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes présentés dans cette boutique en ligne ne sont en aucun cas contractuels.
Plans et textes du produit "Carte Maquette"
Chaque plan et chaque texte (associé ou non à ces plans), de toutes les maquettes réalisées par la société ESPRIT MAQUETTE, sont déposés à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Toute reproduction totale ou partielle de ces plans ou textes, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de la société ESPRIT MAQUETTE, est illégale et interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques et Logos :
Les marques et logos de la société ESPRIT MAQUETTE figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société ESPRIT MAQUETTE est prohibée.
La société ZAN-ART
La société ZAN-ART est une SARL au capital de 500€, gérée par Ludovic Zana. Elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Belfort : - SIRET : 520 586 454 000 16 - TVA Intra : FR 10 520 586 454
ZAN-ART SARL 5, Rue de Suarce 90100 FAVEROIS – FRANCE Tel : 03 84 36 12 57 Mail : contact@zan-art.com
Contenu ZAN-ART sur www.ChateauxMedievaux.com
Le contenu de la boutique en ligne ZAN-ART sur le site www.chateauxmedievaux.com est composé de textes, d'images (animées ou non) et de diaporamas. Toute représentation totale ou partielle de ce contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société ZAN-ART, est illégale et interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes présentés dans cette boutique en ligne ne sont en aucun cas contractuels.
Le château de Fougères
La cité de Carcassonne
Le château de Nantes
Le château d'Angers
Partager sur Facebook
Publier sur Twitter